Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEW FASHION BY DIVERGENCE
Etablissement SARL AT'MAN

Numéro de dépôt :
1399888
Date de dépôt :
05/05/1986
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
05/05/1996
NEW FASHION BY DIVERGENCE de Etablissement AT\'MAN

Présentation de la marque NEW FASHION BY DIVERGENCE

Déposée le 5 mai 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissement AT'MAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « NEW FASHION BY DIVERGENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissement AT'MAN domicilié(e) Route de Montreuil, Z.I. 49700, DOUE LA FONTAINE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LUDOVIC ATMANE. - France.

La marque NEW FASHION BY DIVERGENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1399888.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEW FASHION BY DIVERGENCE est expirée depuis le 5 mai 1996.

Etablissement AT'MAN a également déposé les autres marques suivantes : EPILOG , L.D.K


Etablissement SARL AT'MAN - Route de Montreuil, Z.I. 49700, DOUE LA FONTAINE. - France


Monsieur LUDOVIC ATMANE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-35

Confection hommes, femmes, enfants pour la chaîne et trame.